Commune de KOPSTAL

Introduction suivi d'un huis clos 5. Approbation de l'état des restants à recouvrer de l'exercice 2024 7. Approbation de l'organisation scolaire de l'enseignement musical pour l'année scolaire 2025-26 8. Approbation de contrats de concession funéraire 9. Vote d'un crédit budgétaire supplémentaire relatif au retapage du terrain de football à Kopstal 10. Approbation d'un lotissement d'une parcelle de terrain dans la montée de Bridel à Kopstal 12. Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et commissions de surveillance 13. Questions, réponses et divers 6. Engagements à prendre dans le cadre du pacte climat  

NOTE: une coupure pour discussion entre élus a été opérée et a nécessité de redémarrer l'enregistrement 14) Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance 14) Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance (suite - pb technique sur une caméra) 15) Questions, réponses et divers  

NOTE: une coupure pour discussion entre élus a été opérée et a nécessité de redémarrer l'enregistrement, ce qui explique le fait que la séance a fait l'objet de deux enregistrements 1) Huis clos 2) Lotissement de parcelles de terrain sises dans la rue des près à Bridel 3) Lotissement de parcelles de terrain sises dans la rue Schmitz à Kopstal 4) Fixation des modalités pour les jobs étudiants de l'année 2025 7) Approbation d'un acte notarié relatif à l'acquisition d'un bien immobilier à Kopstal 8) Avis relatif au rapport EIE d'un projet de construction du SEBES 5) Arrêté provisoire du compte administratif de l'exercice 2022 6) Arrêté provisoire du compte de gestion de l'exercice 2022 9) Création d'un service de proximité 10) Création d'un poste de salarié à tâche intellectuelle 11) Modification de la liste officielle de la dénomination des rues de la Commune de Kopstal 12) Adoption d'un nouveau règlement d'ordre intérieur du conseil communal et des commissions consultatives communales 13) Discussion relative à l'utilisation de l'église désacralisée à Kopstal 13) Discussion relative à l'utilisation de l'église désacralisée à Kopstal (suite) Fin de la 1ère partie  

Deux points à huis clos 3) Approbation du projet définitif détaillé relatif à la construction d'une extension de l'école fondamentale à Bridel 4) Approbation du projet définitif détaillé relatif à la réhabilitation de l'église à Bridel 5) Approbation du programme d'action du SICONA Sud-Ouest pour l'exercice 2025 6) Approbation d'une convention conclue avec la Croix-rouge luxembourgeoise 7) Approbation d'une convention conclue avec la fondation "Steftung Hëllef Doheem" 8) Approbation de trois conventions conclues avec le bureau WW+ 9) Reconversion d'un poste de salarié à tâche intellectuelle 10) Projet d'extension de la crèche Botterblumm - suivi 11) Vote du budget rectifié 2024 et du budget 2025 11) Vote du budget rectifié 2024 et du budget 2025 - Suite 12) Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et commissions de surveillance 13) Questions, réponses et divers  

Décision d'ester en justice 4) Discussion avec Monsieur Jacques Schneider, artiste, relative à la création d'une oeuvre pour la salle de séances 5) présentation de l'avant-projet sommaire relatif à la construction d'un hall de tennis à Bridel 5) suite de la présentation de l'avant-projet sommaire relatif à la construction d'un hall de tennis à Bridel 6) Approbabtion d'une convention relative aux activités de l'Office Social commun à Mamer (OSCM) 7) Approbation d'une convention conclue avec CFL MOBILITY S.A. relative à la plateforme FLEX 8) Confirmation de trois règlements temporaires de circulation 9) Evaluation de la gestion des déchets à l'école fondamentale et à la maison relais 10) Rapports des représentants communaux auprès des syndicats intercommunaux et commissions de surveillance 11) Questions, réponses et divers

1) huis clos  2) Création de deux postes de salarié à tâche manuelle dans la carrière B 3) Approbation d'un acte notarié relatif à la cession gratuite d'une parcelle de terrain 4) Approbation d'un acte notarié pour l'acquisition de deux parcelles de terrain 5) Présentation et approbation du plan de gestion des forêts communales pour l'année 2025 6) Adoption d'un règlement communal relatif aux modalités de l'allocation de vie chère 7) Modification du règlement général de la circulation de la commune de Kopstal 8) Répartition du congé politique supplémentaire 9) Adoption de la liste des modifications budgétaires 10) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'acquisition d'un comptoir mobile 11) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'installation d'appareils de fitness à Kopstal 15) Décision relative à la prolongation du service de la conciergerie à Bridel 12) Vote d'un crédit spécial relatif à l'acquisition d'un tracteur pour les besoins du service technique 13) Vote d'un crédit spécial et approbation d'un contrat d'ingénieur relatifs au projet de renaturation de la "Mamer" à Kopstal 14) Approbation d'un contrat d'architectre ainsi que d'un contrat d'assistance à maitre d'ouvrage et à la maitrise d'oeuvre relatifs au projet de rénovation de l'église à Bridel 17) Approbation de l'avant-projet définitif de la construction de logements abordables à Bridel 18) Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2025 19) Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2025 19bis) Vote sur une motion relative à la modification du règlement intérieur du conseil communal telle que déposée en date du 26 Septembre 2024 par les conseillers communaux représentant le groupement "Biergerlëscht" 20) Rapports des représentants communaux auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance / 21) Questions, réponses et divers  

Réunion à huis clos : 1. Changement de composition de la Commission communale du vivre-ensemble interculturel 2. Démission d'une employée communale Réunion publique : Pacte Climat 2.0 Maintien en service d'un fonctionnaire communal S. Approbation de l'état des restants à recouvrer de l'exercice 2023 Adoption de l'organisation scolaire provisoire et du plan d'encadrement périscolaire de l'enseignement fondamental pour l'année scolaire 2024-25 ainsi que du plan de développement de l'établissement scolaire pour le cycle 2024-2027 Approbation du projet de mise en état d'un chemin rural au lieu-dit "Op der Dresch" Lotissement d'une parcelle de terrain sise dans la rue de la Sapinière à Bridel Modification du règlement général de police de la Commune de Kopstal Subvention à la maison des jeunes - vote d'un crédit spécial Mise à disposition d'un terrain sis à Kopstal et appartenant à la Commune de Kopstal en vue de la construction d'un mât destiné à l'installation d'antennes de télécommunication PAG - informations et planning Rapports des représentants de la commune auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance Questions, réponses et divers

  ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 23 Avril 2024 1- Actualisation du tableau de présence du conseil communal 2 - Confirmation du règlement temporaire de la circulation pris par le conseil échevinal 3 - Décision relative à l'enregistrement audiovisuel des séances publiques du conseil communal et la diffusion en ligne respective 4 - Adhésion à la plateforme 'FLEX CAR-SHARING' - approbation du 1er contrat 4 - Adhésion à la plateforme 'FLEX CAR-SHARING' - approbation des second contrat 5 - Aménagement d'une épicerie automatisée à Kopstal - vote d'un crédit spécial et approbation du projet - 2ème vote 6 - Approbation d'une convention tripartite relative à la transaction de parcelles de terrain à Kopstal 7 - Allocation d'un subside extraordinaire à l'association sans but lucratif "Solidarité Kplescht-Briddel" 8 - Allocation d'un subside extraordinaire à l'association sans but lucratif "Amicale Pompjeeë Gemeng Koplescht" 9 - Approbation de contrats de concession funéraire 10 - Décision à prendre suite à une autorisation d'ester en justice 11 - Avis relatif à l'acquisition d'un terrain à Kopstal et, le cas échéant, lotissement de la parcelle en question 12 - Rapports des représentants de la commune auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance 13 - Questions, réponses et divers