1) huis clos 2) Création de deux postes de salarié à tâche manuelle dans la carrière B 3) Approbation d'un acte notarié relatif à la cession gratuite d'une parcelle de terrain 4) Approbation d'un acte notarié pour l'acquisition de deux parcelles de terrain 5) Présentation et approbation du plan de gestion des forêts communales pour l'année 2025 6) Adoption d'un règlement communal relatif aux modalités de l'allocation de vie chère 7) Modification du règlement général de la circulation de la commune de Kopstal 8) Répartition du congé politique supplémentaire 9) Adoption de la liste des modifications budgétaires 10) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'acquisition d'un comptoir mobile 11) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'installation d'appareils de fitness à Kopstal 15) Décision relative à la prolongation du service de la conciergerie à Bridel 12) Vote d'un crédit spécial relatif à l'acquisition d'un tracteur pour les besoins du service technique 13) Vote d'un crédit spécial et approbation d'un contrat d'ingénieur relatifs au projet de renaturation de la "Mamer" à Kopstal 14) Approbation d'un contrat d'architectre ainsi que d'un contrat d'assistance à maitre d'ouvrage et à la maitrise d'oeuvre relatifs au projet de rénovation de l'église à Bridel 17) Approbation de l'avant-projet définitif de la construction de logements abordables à Bridel 18) Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2025 19) Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2025 19bis) Vote sur une motion relative à la modification du règlement intérieur du conseil communal telle que déposée en date du 26 Septembre 2024 par les conseillers communaux représentant le groupement "Biergerlëscht" 20) Rapports des représentants communaux auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance / 21) Questions, réponses et divers
Réunion à huis clos : 1. Changement de composition de la Commission communale du vivre-ensemble interculturel 2. Démission d'une employée communale Réunion publique : Pacte Climat 2.0 Maintien en service d'un fonctionnaire communal S. Approbation de l'état des restants à recouvrer de l'exercice 2023 Adoption de l'organisation scolaire provisoire et du plan d'encadrement périscolaire de l'enseignement fondamental pour l'année scolaire 2024-25 ainsi que du plan de développement de l'établissement scolaire pour le cycle 2024-2027 Approbation du projet de mise en état d'un chemin rural au lieu-dit "Op der Dresch" Lotissement d'une parcelle de terrain sise dans la rue de la Sapinière à Bridel Modification du règlement général de police de la Commune de Kopstal Subvention à la maison des jeunes - vote d'un crédit spécial Mise à disposition d'un terrain sis à Kopstal et appartenant à la Commune de Kopstal en vue de la construction d'un mât destiné à l'installation d'antennes de télécommunication PAG - informations et planning Rapports des représentants de la commune auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance Questions, réponses et divers
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 23 Avril 2024 1- Actualisation du tableau de présence du conseil communal 2 - Confirmation du règlement temporaire de la circulation pris par le conseil échevinal 3 - Décision relative à l'enregistrement audiovisuel des séances publiques du conseil communal et la diffusion en ligne respective 4 - Adhésion à la plateforme 'FLEX CAR-SHARING' - approbation du 1er contrat 4 - Adhésion à la plateforme 'FLEX CAR-SHARING' - approbation des second contrat 5 - Aménagement d'une épicerie automatisée à Kopstal - vote d'un crédit spécial et approbation du projet - 2ème vote 6 - Approbation d'une convention tripartite relative à la transaction de parcelles de terrain à Kopstal 7 - Allocation d'un subside extraordinaire à l'association sans but lucratif "Solidarité Kplescht-Briddel" 8 - Allocation d'un subside extraordinaire à l'association sans but lucratif "Amicale Pompjeeë Gemeng Koplescht" 9 - Approbation de contrats de concession funéraire 10 - Décision à prendre suite à une autorisation d'ester en justice 11 - Avis relatif à l'acquisition d'un terrain à Kopstal et, le cas échéant, lotissement de la parcelle en question 12 - Rapports des représentants de la commune auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance 13 - Questions, réponses et divers
1) Désignation d'un local particulier pour les séances du Conseil communal 2) Enseignement a) Organisation scolaire provisoire b) Plan d'encadrement périscolaire PEP 3) Affaires du personnel (huis clos) a) b) c) d) 4) Affaire du personnel a) Conversion d'un poste de salarié à tâche manuelle dans la carrière H2 en un poste de la carrière H3 de la convention collective de travail des communes du Sud 4) Affaire du personnel b) Création d'un poste de salarié à tâche intellectuelle assimilé à l'employé communal, groupe d'indemnité A2, sous-groupe éducatif et psycho-social pour une durée déterminée pour les besoins du service Logement 5) Informations du collège des bourgmestre et échevins 6) Projets communaux a) Devis estimatif du projet 4/630/222100/22017 - Pose d'une conduite d'eau et raccordement individuels des bâtiments du campus scolaire à Mondercange 6) Projets communaux b) Décompte du projet 4/0630/2123/001 et 4/612/221311/13032 - Construction d’une structure d’habitation à Bergem destinée à la location temporaire pour jeunes 7) Règlements communaux a) Règlement communal concernant les cimetières 7) Règlements communaux b) Règlement-taxe concernant les cimetières 7) Règlements communaux c) Règlement d’ordre intérieur du conseil communal 7) Règlements communaux d) Adaptation du règlement communal concernant la réattribution des terrains et constructions du lotissement à caractère social "Wunnen am Park" à Mondercange (logements subventionnés) 7) Règlements communaux e) Confirmation du règlement temporaire de la circulation routière - rue de Mondercange à Pontpierre 7) Règlements communaux f) Confirmation du règlement temporaire de la circulation routière – travaux au "Mettendall" à Bergem 8) Finances communales a) Etat des restants – exercice 2021 8) Finances communales b) Approbation de titres de recettes – exercice 2021 9) Conventions et contrats a) Contrat de mise à disposition de la maison sise 12, um Weier à Mondercange – hébergement réfugiés de nationalité ukrainienne 9) Conventions et contrats b) Avenant au contrat – DSK Systems S.A. 10) Aménagement communal a) Convention et projet d’exécution PAP « Kummerhéicht » 11) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements a) … 12) Interventions a) Intervention Déi Gréng – ramassage poubelles 12) Interventions b) Intervention LSAP – Monnerecher Laf
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